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| L'Europe aura-t-elle sa Constitution ? |
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| 21/01/2004
Maxime Lefebvre, Policy Paper, n°7, Ifri, janvier 2004. |
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Introduction
La Conférence intergouvernementale (CIG) s’est ouverte à Rome le 4 octobre 2003 pour examiner le projet de Constitution élaboré par la Convention européenne entre février 2002 et juillet 2003. L’objectif de la présidence italienne était une CIG rapide, qui s’écarterait le moins possible du projet de la Convention (qualifié, modestement, de "bonne base de départ" par le Conseil européen de Thessalonique, en juin 2003). Or, le Conseil européen de Bruxelles, les 12 et 13 décembre, n’a pu constater d’accord sur la Constitution. La CIG est suspendue. Le processus constitutionnel, lancé après la laborieuse négociation du traité de Nice (2001), est stoppé net dans son élan. Lorsque l’Europe passera officiellement, le 1er mai 2004, de 15 à 25 États membres, elle n’aura sans doute pas de Constitution. Et l’échec de Bruxelles relance les spéculations sur une Europe à plusieurs vitesses. Pour beaucoup, cela suffit à parler de "crise".
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